Catégorie : Agenda

La réunion de conseil municipal aura lieu mardi 29 juillet à 18h, à la salle des fêtes.

Ordre du jour :

1. Demandes de subvention et d’adhésion
2. Renouvellement du réseau d’éclairage public : Rue de la Guérivière et Rue de la Mairie
3. Entretien de la pompe à chaleur de la salle des fêtes
4. Avis sur la demande d’enregistrement en vue de l’augmentation de l’effectif de l’élevage du GAEC de la Clorie d’Antogny-le-Tillac
5. Budget assainissement : décision modificative nécessaire pour le transfert du budget assainissement à la CCTVV
6. SATESE37 : retrait de la commune
7. Suppression du budget annexe assainissement en raison du transfert à la CCTVV à compter du 1^er décembre 2025
8. Projet de bâche à incendie
9. Convention pour l’achat de sacs poubelle pour 2026
10. Avis sur le passage à WeMagnus de Berger Levrault
11. Agent technique territorial : nomination en tant que stagiaire
12. Création et suppression d’un emploi permanent dans le cadre d’un avancement de grade
13. Actualisation RIFSEEP
14. Emplacement du Totem de réparation de vélo
15. Questions et invitations diverses

Réunion de conseil municipal mardi 20 mai à 18h.

Ordre du jour :

1. Demandes de subvention et d’adhésion
2. Logement communal : détermination du loyer
3. Achat véhicule (camion benne) pour le service technique
4. Budget assainissement : admission en non-valeur de créances irrécouvrables
5. Extension de PanneauPocket vers PanneauPocket+
6. Désignation d’un délégué pour le Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine
7. Questions et invitations diverses

Réunion de conseil municipal mardi 18 mars à 18h, à la salle des fêtes.

Ordre du jour :

Intervention de Monsieur Julien BENIGNA, Directeur Eau & Assainissement de la CCTVV

1. Demandes de subvention et d’adhésion
2. Transfert des compétences eau et assainissement à la CCTVV à compter du 1^er décembre 2025
3. Etat récapitulatif des indemnités versées aux élus
4. Assainissement : approbation du CFU (Compte Financier Unique)
5. Assainissement : affectation des résultats
6. Assainissement : vote du budget 2025
7. Commune : approbation du CFU (Compte Financier Unique)
8. Commune : affectation des résultats
9. Commune : vote du budget 2025
10. Vote des taux d’imposition 2025
11. Réforme de l’apostille et de la légalisation des actes publics
12. Désignation d’un correspondant incendie et secours
13. Départ en retraite de l’agent technique
14. Questions et invitations diverses

La réunion de conseil municipal aura lieu mardi 29 octobre à 18h.

Voici l’ordre du jour :

1. Demandes de subvention et d’adhésion
2. Désignation d’un nouveau délégué suppléant au SATESE37
3. Tarifs concessions funéraires
4. France Ruralité Revitalisation : exonération en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d’une aide financière de l’ANAH (Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat) par des personnes physiques
5. France Ruralité Revitalisation : exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des immeubles, rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l’article 1466 G du Code Général des Impôts
6. France Ruralité Revitalisation : exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des hôtels, pour les locaux affectés exclusivement à une activité d’hébergement, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes
7. France Ruralité Revitalisation : exonération de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires en faveur des locaux classés meublé de tourisme ou des chambres d’hôtes
8. Protection Sociale Complémentaire : adhésion aux conventions de participation prévoyance et santé et à ses contrats collectifs associés souscrits par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire
9. Demande de subvention FDSR « Socle »
10. Questions et invitations diverses

En raison d’une formation, le secrétariat sera fermé
ce lundi 30 septembre 2024

Réunion de conseil municipal mardi 3 septembre à 18h.

Ordre du jour :

• demandes de subvention et d’adhésion
• désignation d’un nouveau délégué au SIEIL
• systra foncier : cession des délaissés ferroviaires
• réparation de la station d’épuration (retenue des entreprises, choix du financement et décisions modificatives)
• stockage du sable souillé de la station d’épuration
• questions et invitations diverses

Le secrétariat de mairie sera fermé du lundi 5 août au vendredi 23 août inclus.
Réouverture le lundi 26 août.

Pour toute urgence, vous pouvez contacter :
Alain DUBOIS, le Maire, au 06 30 20 41 66
Samuel ELIOT, 1er Adjoint, au 06 85 74 91 95
Dominique BRUNET, 2ème Adjointe, au 06 88 45 06 24
Denise FONTAINE, 3ème Adjointe, au 06 72 41 07 74

Le conseil municipal se réunira le mardi 23 juillet 2024 à 18h00.

Ordre du jour :

• demandes de subvention et d’adhésion
• réalisation d’un emprunt pour la réparation de la station d’épuration
• Décision modificative n° 2 budget assainissement vers budget communal : récupération du transfert réalisé le 25 juin 2024
• questions et invitations diverses

Réunion de conseil municipal qui aura lieu le mardi 25 juin 2024 à 18h

Ordre du jour :

– Demande de subvention et d’adhésion

-Actualisation de délégation du conseil municipal au maire

-Sollicitation du fonds verts pour l’octroi d’une subvention pour le projet de bâche incendie

-Convention avec le SIEIL pour la rénovation énergétique du logement communal

-Convention pour les sacs poubelle 2025

-Achat palissade préau

-Budget communal et budget assainissement :  décision modificative

-Questions et invitations diverses