Catégorie : Agenda

Première réunion de conseil municipal pour l’élection du Maire et du/ des adjoints.

Ordre du jour :

• Election du Maire
• Création du nombre de poste d’adjoints
• Election des Adjoints au Maire
• Charte de l’élu local : lecture et remise d’une copie
• Les délégations d’attribution du conseil municipal au Maire
• Indemnités au Maire
• Indemnités aux adjoints
• Questions et invitations diverses

La réunion de conseil municipal aura lieu mardi 02 décembre à 18h, à la salle des fêtes.

Ordre du jour :

• Demandes de subvention et d’adhésion
• Budget communal : décision modificative n° 1 – paiement travaux effectués par le SIEIL Rue du Puits
• Budget communal : décision modificative n° 2 – paiement des intérêts d’un prêt bancaire terminant le 15 octobre 2026
• Budget communal : décision modificative n° 3 – provision sur charges liée à la procédure de mise en sécurité
• SIEIL : avis sur les modifications statutaires
• Dépôt de demande de subvention FDSR « socle »
• Achat de panneaux J4 (remplacement du panneau de l’écluse entrée de Bourg, côté Nord) : devis
• Entreprise Collet Charly : présentation des devis obtenus
• Questions et invitations diverses

Le secrétariat de mairie sera fermé lundi 10 novembre.

En raison d’une formation, le secrétariat de mairie sera fermé
lundi 17 novembre.

La réunion de conseil municipal aura lieu mardi 14 octobre à 18h, à la salle des fêtes.

Ordre du jour :

1. Demandes de subvention et d’adhésion
2. Budget assainissement : décision modificative nécessaire pour le transfert du budget assainissement à la CCTVV (annule et remplace la délibération n° 2025-049 du 29/07/2025)
3. Reprise de sépultures
4. Avis sur la demande d’autorisation de la société GSM en vue d’exploiter une carrière située aux lieux-dits « le Pont Saint-Jean », « les Boires » et les « Escardeux » à la Celle-Saint-Avant
5. CDG37 : adhésion au contrat groupe assurances statutaires
6. SIEIL : devis pour mise en conformité de l’armoire et passage LED des candélabres le Bourg et Rue de la Guérivière
7. Convention avec le SDIS d’Indre-et-Loire pour son financement dans les cinq prochaines années
8. Carte Cadhoc pour les employés communaux
9. La Robinière : accès interdit aux véhicules de plus de 3,5t
10. Inéo : pose et dépose des illuminations
11. Repas des aînés : tarif traiteur et choix du menu
12. Repas des aînés : tarifs appliqués pour les habitants de moins de 64 ans
13. Acquisition d’une œuvre d’art
14. SATESE37 : avis sur les modifications statutaires
15. Questions et invitations diverses

La réunion de conseil municipal aura lieu mardi 29 juillet à 18h, à la salle des fêtes.

Ordre du jour :

1. Demandes de subvention et d’adhésion
2. Renouvellement du réseau d’éclairage public : Rue de la Guérivière et Rue de la Mairie
3. Entretien de la pompe à chaleur de la salle des fêtes
4. Avis sur la demande d’enregistrement en vue de l’augmentation de l’effectif de l’élevage du GAEC de la Clorie d’Antogny-le-Tillac
5. Budget assainissement : décision modificative nécessaire pour le transfert du budget assainissement à la CCTVV
6. SATESE37 : retrait de la commune
7. Suppression du budget annexe assainissement en raison du transfert à la CCTVV à compter du 1^er décembre 2025
8. Projet de bâche à incendie
9. Convention pour l’achat de sacs poubelle pour 2026
10. Avis sur le passage à WeMagnus de Berger Levrault
11. Agent technique territorial : nomination en tant que stagiaire
12. Création et suppression d’un emploi permanent dans le cadre d’un avancement de grade
13. Actualisation RIFSEEP
14. Emplacement du Totem de réparation de vélo
15. Questions et invitations diverses

Réunion de conseil municipal mardi 20 mai à 18h.

Ordre du jour :

1. Demandes de subvention et d’adhésion
2. Logement communal : détermination du loyer
3. Achat véhicule (camion benne) pour le service technique
4. Budget assainissement : admission en non-valeur de créances irrécouvrables
5. Extension de PanneauPocket vers PanneauPocket+
6. Désignation d’un délégué pour le Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine
7. Questions et invitations diverses

Réunion de conseil municipal mardi 18 mars à 18h, à la salle des fêtes.

Ordre du jour :

Intervention de Monsieur Julien BENIGNA, Directeur Eau & Assainissement de la CCTVV

1. Demandes de subvention et d’adhésion
2. Transfert des compétences eau et assainissement à la CCTVV à compter du 1^er décembre 2025
3. Etat récapitulatif des indemnités versées aux élus
4. Assainissement : approbation du CFU (Compte Financier Unique)
5. Assainissement : affectation des résultats
6. Assainissement : vote du budget 2025
7. Commune : approbation du CFU (Compte Financier Unique)
8. Commune : affectation des résultats
9. Commune : vote du budget 2025
10. Vote des taux d’imposition 2025
11. Réforme de l’apostille et de la légalisation des actes publics
12. Désignation d’un correspondant incendie et secours
13. Départ en retraite de l’agent technique
14. Questions et invitations diverses

La réunion de conseil municipal aura lieu mardi 29 octobre à 18h.

Voici l’ordre du jour :

1. Demandes de subvention et d’adhésion
2. Désignation d’un nouveau délégué suppléant au SATESE37
3. Tarifs concessions funéraires
4. France Ruralité Revitalisation : exonération en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d’une aide financière de l’ANAH (Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat) par des personnes physiques
5. France Ruralité Revitalisation : exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des immeubles, rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l’article 1466 G du Code Général des Impôts
6. France Ruralité Revitalisation : exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des hôtels, pour les locaux affectés exclusivement à une activité d’hébergement, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes
7. France Ruralité Revitalisation : exonération de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires en faveur des locaux classés meublé de tourisme ou des chambres d’hôtes
8. Protection Sociale Complémentaire : adhésion aux conventions de participation prévoyance et santé et à ses contrats collectifs associés souscrits par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire
9. Demande de subvention FDSR « Socle »
10. Questions et invitations diverses

En raison d’une formation, le secrétariat sera fermé
ce lundi 30 septembre 2024